Bertrand WARUSFEL

Diplômé de l'Institut d'Études Politiques de Paris
DEA Droit Public
DEA Droit international et européen

Docteur d'État en droit
Agrégé des facultés de droit

Professeur à l'Université de Lille 2


Avocat au Barreau de Paris
spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
et des nouvelles technologies

courrier électronique



 



Activités scientifiques et d'expertise

Membre du conseil scientifique de l'Institut de recherches en propriété intellectuelle IRPI-Centre Henri Desbois (Université Paris II)

Co-président de la Commission secret des affaires du Groupe français de l'AIPPI (Association Internationale pour la protection de la propriété intellectuelle)
Membre de l'Association des praticiens européens des brevets (APEB)

Membre du comité de rédaction de la Revue Propriétés Intellectuelles

Vice-président de l'Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)

Membre du groupe de recherche « Normes, Sciences et Techniques » (GDR NoST)

Expert français auprès du CCBE (Conseil des barreaux européens)

Chercheur associé à l'Institut des hautes études sur la justice

Ancien directeur adjoint du Master 2 Professionnel Droit des activités numériques (Faculté de droit de Paris V)
Ancien directeur scientifique du Centre de recherches Sécurité et Défense (Faculté de droit de Paris V)

Ancien membre du Conseil Supérieur de la Propriété Industrielle (1996 - 2001)
Ancien membre du comité scientifique de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
Ancien administrateur de l'Association des Sciences-Po (2004-2013)

Enseignements

Droit européen et international des brevets (Master 2 Propriété Industrielle – Université Lille 2)

Droit des contrats et marchés publics de défense (Master 2 Défense et sécurité – Université Lille 2)

Pratiques nationales du droit international et européen (Master 1 – Université Lille 2)

Droit des nouvelles technologies (Master 1 – Université Lille 2)

Droit de la défense et de la sécurité françaises et européennes (Master 1 – Université Lille 2)

Droit de la Sécurité des systèmes d'information (Master 2 Droit du numérique – Université Paris Descartes)

Séminaire sur le droit de la sécurité nationale (Master 2 Recherche Sécurité et défense Université Paris 2)

Séminaire Droits intellectuels de l'informatique (Master 2 Professionnel Droit de la propriété industrielle – Université Paris 2)

Droit public de la propriété intellectuelle (Master 2 Ceipi – Université de Strasbourg)

Intelligence in democracies : the legal dimension (Master 2, Ecole des affaires internationales, Sciences-Po)


Travaux et recherches

Différents axes de recherche complémentaires articulées autour de plusieurs problématiques :

L'adaptation du droit public au nouveau contexte économique et technologique

Droit public économique

Questions de contentieux administratif

Droit public de la propriété intellectuelle

L'encadrement juridique des questions de sécurité et de défense

Droit de la défense et de la sécurité

Aspects juridiques du renseignement et de la protection du secret

Questions de relations internationales

Le droit de la propriété intellectuelle

Droit des brevets

Droit intellectuel des technologies de l'information

Pratique des droits de propriété industrielle

Le droit des technologies et de l'information

Droit des nouvelles technologies

Droit de la cryptographie et de la sécurité des systèmes

Contrôle des technologies sensibles

Aspects juridiques de l'intelligence économique

Travaux historiques

 


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