Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / Propriété intellectuelle / Droit
intellectuel des technologies de l'information
La propriété intellectuelle et l'Internet, Flammarion, 2001
Cours de propriété intellectuelle (DESS droit et pratique du commerce électronique, Université Paris V, 2000-2005)
Séminaire de droit intellectuel de l'informatique (Master2 Propriété industrielle, Université Paris 2, 2006-2019)
Le droit de l’ingénierie inverse (avec Matthieu Dhenne), L’Harmattan, 2021, 165 p.
"Violation des dispositions d’un contrat de logiciel : la Cour de cassation remet la jurisprudence en place", note sous Cass 1civ. 5 déc. 2022, n° 21-15.386 JCP – Editon générale, n° 49, 12 décembre 2022, p. 2255 et s.
"Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ?", intervention au colloque La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives, ERCIM, 21 juin 2019, Montpellier
(avec Matthieu Dhenne) "La propriété intellectuelle face à l’ingénierie inverse", Propriétés intellectuelles. janvier 2016, n°58, pp. 20-32
"Investissement et extension du champ de la protection par le droit", intervention avec Franck Macrez, Cycle sur l’investissement : Alpha et Omega de la propriété intellectuelle, CRDP, Université Lille 2, 29 avril 2016
"Les inventions logicielles", intervention dans le cycle Valorisation de la recherche – La propriété industrielle au service de la recherche, MESHS, Lille, 24 février 2016
"Risques de contrefaçon et responsabilité liés à l'impression 3D", intervention au séminaire Environnement numérique, impression 3D, propriété intellectuelle, Maison européenne des sciences de l’homme et de la société (MESHS), Lille, 3 décembre 2015
Intervention au séminaire Les stratégies des firmes du Net face aux régulations nationales, ConventionS / Ministère des affaires étrangères, 22 mai 2014
Membre du groupe de travail en charge de la réponse de Trans Europe Experts à la consultation publique sur la révision des règles de l’Union européenne en matière de droit d’auteur(décembre 2013-mars 2014)
"De Google à Facebook : défis, limites et enjeux globaux de la protection des données", conférence à l'Institut français de Budapest, 23 novembre 2012
"Pour l’instauration d’un droit de l’information", entretien dans le mensuel Expertises, n°360, juillet 2011
"La protection des bases de données : divergences et débats juridiques", in Philippe Barbet & Isabelle Liotard (dir.) Sociétés de l'information : en jeux économiques et juridiques, L'Harmattan, 2006, pp. 179-204
"Legal aspects of databases access and use", intervention à la 6ème Conférence EPIP (European Policy for Intellectual Property), Santiago de Compostella, 7 octobre 2005
"La protection des bases de données en question : un autre débat sur la propriété intellectuelle européenne", Propriétés intellectuelles, n° 13, octobre 2004, pp. 896-906
"L'environnement juridique de la protection des bases de données et son impact sur les bases de données scientifiques issues de la recherche publique", STI Working Paper, 2004/9, OCDE
Legal protection of databases in Europe and public scientific research, intervention à la Seconde Conférence EPIP (European Policy for Intellectual Property) Copyright and database protection, patents and research tools, and other challenges to the intellectual property system, Université de Maastricht, 24-25 Novembre 2003
Rapport du groupe français de l'AIPPI sur la protection nationale et internationale des bases de données (question 182, décembre 2003)
"Internet : nouvelles problématiques face à la contrefaçon", in L'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Actes du colloque de l'IRPI, Ed. Litec, 2003, pp. 57-67
Intervention à la conférence Frontiers of Ownership in the Digital Economy (10 juin 2002, IFRI – University of Maryland)
IP Matters on IP Networks: Intellectual Property and the Internet Governance, intervention à la réunion du Tokyo Club, 24 janvier 2002 (synthèse sur le site du Nomura Research Institute)
"Protection du logiciel et enseignement : utilité et limites de la loi de 1985", Les Petites Affiches, n°56, 10 mai 1989