Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / Droit des nouvelles technologies
Co-auteur du Lamy Droit du numérique, Éditions Lamy (depuis 2003)
Responsable scientifique du cycle consacré à la régulation du numérique (ConventionS / Ministère des Affaires étrangères, 2015-2016)
Cours de droit et éthique des données, Université Paris 8 (M2 Droit public + Institut français de géopolitique)
Cours de droit du numérique, M1 Droit, Université Paris 8
Cours d’administration électronique, M2 Droit public, Université Paris 8
Expert national pour la préparation d’une Recommandation sur l’éthique de l’intelligence artificielle, UNESCO, mai-juin 2021
Membre de la Commission Les Lumières à l’ère numérique (2021)
"Quel droit pour les données dans une économie datacentrique ?" Réalités industrielles - Annales des mines, Ed. Eska, août 2022, pp. 20-23
"Lutter contre la désinformation en ligne", intervention à la Chaire Citoyenneté et Numérique ICP-ISEP, 28 mars 2022
Co-auteur du Code du numérique, LexisNexis, 2021
"Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique", in Mélanges en l’honneur de Michel Vivant : Penser le droit de la pensée, Dalloz, 2020
"Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droits", in Jean-Pierre Clavier (dir.), L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, pp. 17-22
"Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie", intervention aux 13èmes rencontres de l’ARCSI, Bibliothèque nationale de France, 26 novembre 2019
"Comment concilier le secret des affaires et la transparence des algorithmes ?", intervention à la journée Quels droits pour les innovations numériques, Association française du droit de l’informatique, 18 octobre 2019
"Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ?", intervention au colloque La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives, ERCIM / Faculté de droit de l’Université de Montpellier, 21 juin 2019
"La régulation numérique : un nouvel ordonnancement juridique original ?", intervention au 7ème colloque international France-Chine, La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises, Université Paris 8, Chambre des notaires de Paris, 20 juin 2019
"Les enjeux de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense", Revue française d'administration publique, 2018/3, n° 167, pp. 551 à 564
"Présent et avenir des métadonnées de justice : Régime, limites, possibilités", intervention au Village de la Legaltech, 28 novembre 2018
"Éthique et régulation : quel rôle pour la puissance publique dans le développement de la legal tech au service de la justice ?" intervention au Forum parlementaire de la legal tech, Sénat, 18 juin 2018
"La transversalité du droit du numérique" in Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 412-423
"Office du juge et algorithmes : potentialités et limites d’une justice numérisée", intervention au colloque Sécurité et justice : le défi des algorithmes, INHESJ, Ecole Militaire, 27 juin 2017
"Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique", Bulletin juridique des collectivités locales, n° 12, mars 2017
"Code is Law : du cognitif au normatif", intervention dans la session Menaces sur le jugement (séminaire d’initiation à la philosophie politique), École nationale de la magistrature, 31 janvier 2017
Intervention sur la charte éthique pour un marché du droit en ligne et ses acteurs, Open Law (18 novembre 2016) et au Congrès Eurojuris, (Versailles, 27 janvier 2017)
"Les risques d’intrusion dans la sphère privée et leur protection", intervention au Comité scientifique de la revue Risques, Fédération française de l’assurance, 11 octobre 2016
"Comment le droit au secret coexiste avec l’open data ? Le cas du secret des affaires", intervention à la journée Panorama d’actualités du droit de l’économie numérique, Association française de droit de l’informatique et des télécommunications (AFDIT), Conseil national des barreaux, 27 mai 2016
''Les moteurs de recherche, en tant que plateformes numériques'', intervention au colloque Les plateformes numériques: une notion unique pour une diversité d’acteurs, Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, 26 mai 2016
''Concevoir et négocier un droit transversal des données'', intervention à la journée d’études Vers un droit global du numérique ?, ConventionS / Ministère des Affaires étrangères, 29 janvier 2016
"La collecte et l’exploitation des données sur les concurrents : les fichiers de l’intelligence économique", intervention au colloque Le fichier, Université d’Orléans, 27 novembre 2015
''Logiciels et contrat'', intervention à la Maison européenne des sciences de l’homme et de la société (MESHS), Lille, 17 septembre 2015
''Vie privée, sécurité et Internet : à la recherche d’un cadre juridique transversal'', conférence pour l’Université fédérale de Santa Maria (Brésil), 23 juin 2015
''Télémédecine et contrats'', intervention au colloque Télémédecine : enjeux médicaux et juridiques (Centre René Demogue – CRDP), Université Lille 2, 17 octobre 201
"Pour que le cloud ne soit pas un nuage noir", Alumni Sciences Po magazine, septembre 2014, p. 55
Intervention à l'atelier sur les stratégies des firmes du Net face aux régulations nationales, ConventionS / Ministère des Affaires étrangères, 8 mai 2014
"De Google à Facebook : défis, limites et enjeux globaux de la protection des données", conférence à l'Institut français de Budapest, 23 novembre 2012
"La protection des réseaux numériques en tant qu'infrastructures vitales", Sécurité & Stratégie, n° 4, novembre 2010, pp. 31-39
"Les contraintes juridiques de la création d'un site Internet et les responsabilités des producteurs et des hébergeurs", Intervention au colloque de la Direction des affaires juridiques du Ministère de la Défense, juin 2006
"De l’ordinateur à l’Internet : vivons-nous une nouvelle révolution juridique ?", intervention au séminaire Histoire du droit et technique, UMR CNRS 7105, Université Paris 2, 13 juin 2005
"Recours de l'acheteur face à la défaillance logicielle d'un système", commentaire sous Cass. Com. - 4 janvier 2005, Lamy Droit de l'immatériel, 2005/4 n°120, p. 32
"Les prestations de service informatiques", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n°44, mai 2005, p. 40
"Jacques Ellul et la construction ambivalente du droit des nouvelles technologies", in Patrick Troude-Chastenet (dir.), Jacques Ellul, penseur sans frontières, L'esprit du temps, 2005, pp. 105-120
"Aspects juridiques de la dématérialisation des échanges dans le commerce électronique", Les Petites Affiches, janvier 2004, n° 27, p. 17 et suiv.
Co-direction (avec le Recteur Michel Moreau) du colloque Internet, Commerce et Droit – Vers un droit de l'économie numérique, Faculté de Droit de l'Université Paris V, 21 mars 2003
"Le droit des nouvelles technologies : entre technique et civilisation", Revue des anciens élèves de Sciences-Po, n° 127, juin 2002, pp. 52-59
"Procédure pénale et technologies de l'information : de la Convention sur la cybercriminalité à la loi sur la sécurité quotidienne", Droit & Défense, 2002/1, pp. 17-22
"La gestion de l'Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche de son modèle de gouvernance", Annuaire français de relations internationales, n° 1, 2000, pp. 595-617
"Les entreprises face à la protection des données personnelles : contraintes subies et responsabilités croissantes", Revue Française d'Administration Publique, janvier-mars 1999, n° 89, pp. 105-117
"Les technologies de l'information dans le nouveau Code pénal", Droit de l'Informatique et des Télécoms, 1994/2
[avec Jean-Baptiste de Boissière] La nouvelle frontière de la technologie européenne, Calmann-Lévy, 1991 (recension dans Politique Etrangère, 1991/2)
Note sous Cour de Cassation, Chambre Sociale, 8 février 1990 et Cour d'Appel de Dijon, 11 février 1987, Droit de l'Informatique et des Télécoms, 1991/3
"Le réseau international interbancaire Swift : une adaptation nécessaire dans un contexte de déréglementation", Problèmes économiques , n° 2146, 1989, p. 14/17
"Les flux transfrontières de données : aspects juridiques", Documentaliste-Sciences de l'Information, vol. 25, n°1, janvier-février 1988