Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / droit public économique


Cours de droit des contrats administratifs (ParisV, Licence en droit, 1999-2003)

Séminaire Contrats publics (ParisV, DESS Administration des collectivités locales, 2003-2005)

Cours de droit des marchés et des contrats publics (Lille 2, Master2 Défense et sécurité, 2005-2015)

Cours de droit des contrats publics (Université Paris 8, Master1 droit public)

 

Le droit des marchés publics, module de formation continue annuel dans le DESU Droit et gestion des collectivités territoriales, Université Paris 8 / IEPP (depuis 2017)

''Lanceurs d’alerte : comment concilier alerte et secrets pénalement protégés ?'', intervention au séminaire Transparency International France / Sciences Citoyennes, Université Paris Descartes, 10 juin 2016

''Faut-il un arbitrage investisseur-Etat dans le Traité transatlantique de libre-échange ?'', intervention à la conférence TTIP : vers un arbitrage investisseur-Etat, CEPII, Paris, 27 novembre 2014

http://www2.droit.parisdescartes.fr/warusfel/articles/

Audition par le rapporteur de la Commission des Lois du Sénat sur le financement de la vie politique, Avis n° 154 (2012-2013) de M. Gaëtan Gorce, fait au nom de la commission des lois, 22 novembre 2012, Sénat

Intervention à la table-ronde L'environnement, nouvelle exception française ?, Office international de l'eau, Paris, 22 mai 2010

"Expertise de la crise et crise de l'expertise publique", Rue Saint-Guillaume – Revue de l'Association des Sciences-Po, n° 156, septembre 2009, pp. 29-31

"Concurrence normative et stratégies juridiques : opportunités et limites d'une interaction complexe" in A. Masson (dir.), Les stratégies juridiques des entreprises, Larcier, 2009, pp. 419-431

"Le droit économique et ses juges", Rue Saint-Guillaume – Revue de l'Association des Sciences-Po, n° 152, septembre-octobre 2008, pp. 20-24.

"Partenariats public/privé", Rue Saint-Guillaume – Revue de l'Association des Sciences-Po, mars 2005, n° 138, p. 37

"Propriété intellectuelle et marchés publics", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n° 35 - juillet/août 2004, pp. 40-43

"Propriété intellectuelle, droit public et contrats", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n° 35 - juillet/août 2004, p.3

"Les secrets protégés par la loi, limites à la transparence", Revue générale nucléaire, 2003, n° 1, janvier-février, p 62

Commentaire CE, 5 septembre 2001, M. Guiavarc'h, Propriétés intellectuelles, n° 5, octobre 2002, pp. 76-78

"Propriété intellectuelle et contentieux des marchés publics", Intervention au colloque de l'AJCP (Association des juristes de contentieux de droit public), Prospective contentieuse de la réforme des marchés publics, Paris I-Panthéon-Sorbonne, 16 mai 2002

"Un dispositif dérogatoire pour favoriser la valorisation de la recherche publique : la loi Allègre du 12 juillet 1999", Intervention au Colloque Science, entrepreneuriat et milieux innovateurs, Université du Littoral - Côte d'Opale, 26 octobre 2001

"L'identification des organismes de droit public et ses conséquences en droit français", intervention au séminaire de droit comparé Enti Pubblici ed Organismi di Diritto Pubblico nell'UE. Un Esame Comparato Italia-Francia, Université de Catane (Italie), Département de Sciences Politiques, 5 juin 2000

Participation (comme expert national) à l'étude" The role of publicly-funded research and publicly-owned technologies in the transfer and diffusion of environmentally sound technologies" préparée par la CNUCED pour le compte de la Commission des Nations-Unies pour le Commerce et le Développement (Commission on Sustainable Development - Background Paper n° 22, May 1998)

"La propriété intellectuelle dans les marchés publics d'informatique", Actualités Jurisanté, n° 7, septembre 1994, pp. 13-18

Fiche "marchés d'armement", Droit des marchés publics, Le Moniteur, mai 1993

Fiche "marchés publics informatiques", Droit des marchés publics, Le Moniteur, mai 1993


Page d'accueil B. Warusfel

Page Warusfel sur HAL