Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches /
Propriété intellectuelle
"Protection du logiciel et enseignement : utilité et limites de la loi de 1985", Les Petites Affiches, n°56, 10 mai 1989
Participation au rapport du groupe français de l'AIPPI sur la question 133 "brevetabilité des programmes d'ordinateur", 1996
"The Industrial Property Attorney in Court : The French Situation in a European Perspective", EPI Information, numéro spécial 1999, pp. 9-11.
"Le know-how face à la contrefaçon - La protection du savoir-faire, élément de défense de l'innovation technologique", Ann. Fals. Exp. Chim., Juin-septembre 1999-92- n° 948, pp. 297-305
La propriété intellectuelle et l'Internet, Flammarion, 2001
"The role of Trademark Attorney's in national Opposition Procedures and Community Trademark Litigation", intervention au Third CNIPA Forum - The Patent Attorney in Court, Paris, 20 Avril 2001
"Entreprises innovantes et propriété intellectuelle : les limites de la protection juridique du patrimoine immatériel", in B. Laperche (dir.) Les enjeux économiques de la propriété industrielle : brevets, innovation et concurrence mondiale, L'Harmattan, 2001
[avec le Pr J-Ch
Galloux & Alain Michelet, Conseil en propriété
industrielle]
Réponse
du groupe français de l'AIPPI (Association Internationale
pour la protection de la Propriété industrielle) à
la consultation sur la brevetabilité des inventions mises en
oeuvre par ordinateur (DG Marché intérieur, Commission
européenne), 2001
"La brevetabilité des méthodes commerciales : l'Office européeen des brevets résiste toujours (à propos de la décision PBS Partnership du 8 septembre 2000)", Propriétés Intellectuelles, octobre 2001, n°1, pp. 80-84
IP Matters on IP Networks: Intellectual Property and the Internet Governance, intervention à la réunion du Tokyo Club, 24 janvier 2002 (reproduit sur le site de l'Institut français des relations internationales, IFRI)
Commentaire de la proposition de directive sur la brevetabilité des inventions logicielles, Propriétés Intellectuelles, avril 2002, n° 3, pp. 79-83
Intervention à la conférence Frontiers of Ownership in the Digital Economy (10 juin 2002, IFRI – University of Maryland) sur le thème des divergences transatlantiques sur la protection des bases de données
"La brevetabilité des inventions logicielles dans les jurisprudences européenne et américaine", Actes du colloque de l'AFDIT (Association française du droit de l'Iinformatique et de la Télécommunication) du 17 juin 2002
"Internet : nouvelles problématiques face à la contrefaçon", in L'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Actes du colloque de l'IRPI, Ed. Litec, 2003, pp. 57-67
"La brevetabilité des méthodes commerciales devant les tribunaux français", Propriétés Intellectuelles, avril 2003, n° 7, pp. 191-193
Débat en ligne sur le site lemonde.fr sur la brevetabilité du logiciel, 11 juillet 2003
Rapport du groupe français de l'AIPPI sur la protection nationale et internationale des bases de données (question 182, décembre 2003)
Legal protection of databases in Europe and public scientific research, intervention à la Seconde Conférence EPIP (European Policy for Intellectual Property) Copyright and database protection, patents and research tools, and other challenges to the intellectual property system, Université de Maastricht, 24-25 Novembre 2003
Enseignement dans le cycle de formation CEIPI/epi Course on Patent Litigation in Europe (Institut des mandataires européens en brevet, Munich – Ceipi Strasbourg, 2004, 2005, 2006)
"Propriété intellectuelle et marchés de défense", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n° 32, avril 2004, pp. 62-65
"Propriété intellectuelle et marchés publics", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n° 35 - juillet/août 2004, pp. 40-43
"La protection des bases de données en question : un autre débat sur la propriété intellectuelle européenne", Propriétés intellectuelles, n° 13, octobre 2004, pp. 896-906
"Legal aspects of databases access and use", intervention à la 6ème Conférence EPIP (European Policy for Intellectual Property), Santiago de Compostella, 7 octobre 2005
"L'ambiguïté de la notion de brevetabilité du logiciel", in La propriété intellectuelle en question(s) – Regards croisés européens, Collection IRPI, Editions Litec, 2006, pp. 165-170
Commentaires du Code de la Propriété Intellectuelle, Éditions Dalloz, 6ème-7ème édition, 2006-2007
Intervention à la matinée Droit des brevets – Actualité jurisprudentielle, IRPI, 14 mars 2006
"La protection des bases de données : divergences et débats juridiques", in Philippe Barbet & Isabelle Liotard (dir.) Sociétés de l'information : enjeux économiques et juridiques, L'Harmattan, 2006, pp. 179-204
Animation du séminaire de formation continue des magistrats, Le contentieux en propriété intellectuelle, Ecole nationale de la magistrature, IEEPI, 29-30 novembre 2006
Préface à l'ouvrage de Vincent Ruzek, L'action extérieure de la Communauté européenne en matière de droits de propriété intellectuelle : Approche institutionnelle, Publications du Centre d'excellence Jean Monnet de l'Université Rennes 1, Editions Apogée, 2007
"Le rôle des juridictions nationales spécialisées en matière de dessins ou modèles communautaires", intervention au colloque La protection du design en Europe – Questions d'actualité, Université Paul Cézanne, Marseille, 19 octobre 2007 (à paraître aux Presses de l'Université Aix-Marseille, 2009)
Intervention à l’atelier Protection technique - Complément ou alternative aux droits de PI ?, 6ème Rencontres internationales de la propriété industrielle, 17 juin 2008, Paris
"La complexité juridictionnelle des litiges de propriété industrielle en Europe", intervention à la journée d'études Propriété industrielle : Vers une harmonisation des jurisprudences européennes et français, LERADP, Université Lille 2, 29 mai 2009
Rapporteur de la session 7 (régime linguistique) au colloque Vers la juridiction européenne des brevets, CEIPI, Strasbourg, 17 avril 2010