Journée d'études

Modernisation et cadre juridique
du renseignement en France

4 avril 2013

coordination scientifique : Pr. B. Warusfel

Université Lille 2 – CRDP/ERDP

Articles et documents disponibles en ligne :

Jean-François Clair & Paul Dahan, "La Direction centrale du renseignement intérieur, un nouveau pôle de renseignement intérieur", Annuaire français des relations internationales, volume X, 2009

Eric Dénécé, Le contrôle et la coordination des activités de renseignement, Note de réflexion n°16, CF2R, mars 2013

Philippe Hayez, "Le renseignement,. facteur de puissance", Annuaire français des relations internationales, volume IX, 2008, p. 519

Philippe Hayez, "Depuis le 11 Septembre, une refonte inachevée du renseignement français", Le Figaro, 15 septembre 2006

Fabien Lafouasse, "L'espionnage en droit international", Annuaire français du droit international, volume 47, 2001, pp. 63-136

Sébastien Laurent, "La naissance du renseignement étatique en France au xix^e siècle, entre bureaucratie et politique", Revue d'histoire du XIXe siècle, 35 | 2007, 109-124.

Général (cr) Michel Masson, "La France et son renseignement - après la réorganisation, objectif : maturité", Tribune libre n°19, CF2R, juin 2012

Groupe Orion, "Le renseignement en France – quelles perspectives ?", Fondation Jean Jaurès, 10 avril 2012

Floran Vadillo, "Une loi relative aux services de renseignement : l’utopie d’une démocratie adulte ?", Fondation Jean Jaurès, 18 avril 2012 (en annexe, une proposition de texte)

Bertrand Warusfel, "Renseignement et état de droit", Cahiers de la sécurité, n° 13, INHESJ, juillet-septembre 2010, pp. 114-121

Bertrand Warusfel, "La sécurité nationale, nouveau concept du droit français", in Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, Université Lille2, décembre 2011, pp. 461-476

Thorsten Wetzling, L'Allemagne et le contrôle parlementaire des services de renseignement, Note du Cerfa, n°78, IFRI, octobre 2010

Aidan Wills, Comprendre le contrôle du renseignement, Manuel, DCAF, Genève, 2010

"Le contrôle démocratique des agences nationales de sécurité et de renseignement - Analyse comparative du modèle américain", Etudes juridiques franco-américaines, 4 septembre 2012

Dossier "Prévention et renseignement", AGIR n°25, Société de stratégie, mars 2006

"Vers un contrôle parlementaire des services secrets", interview de Jean-Jacques Urvoas, président de la Commission des Lois par Jean Guisnel, Le Point, 30 août 2012

Rapports publics :

20ème rapport de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité 2011-2012 (CNCIS)

Rapports publics de la délégation parlementaire au renseignement (DPR)

Rapport de l'Inspection générale de la police nationale sur l'affaire Merah, IGPN, 19 octobre 2012

Rapport 2011 du Comité permanent de contrôle des services de renseignement et de sécurité (Belgique)

Rapport annuel 2011-2012 du Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Canada)

Rapport d'information de la commission des lois sur l'évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement (MM. Jean-Jacques Urvoas et Patrice Verchère), Assemblée nationale, 14 mai 2013

Auditions devant la Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale), février-mars 2013 :

Audition de M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service TRACFIN (traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)

Audition de M. Patrick Calvar, directeur central du renseignement intérieur (DCRI) au ministère de l’Intérieur

Audition du préfet Érard Corbin de Mangoux, Directeur général de la sécurité extérieure (DGSE) au ministère de la Défense

Audition du général Didier Bolelli, directeur du renseignement militaire (DRM) au ministère de la Défense

Audition du général Jean-Pierre Bosser, directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) au ministère de la Défense

Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur national du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l’Économie et des finances (DNRED)

Autres ouvrages :

Olivier Forcade, La République secrète. Histoire des services spéciaux français de 1918 à 1939, Paris, Nouveau Monde éditions, 2008, 702 p.

Olivier Forcade & Sébastien Laurent, Secrets d’Etat. Pouvoirs et renseignement dans le monde contemporain, Paris, Colin, 2005, 238 p.

Sébastien Laurent, Politiques du renseignement, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, Espace public, 2009, 356 p.

Sébastien Laurent, Politiques de l’ombre. État, renseignement et surveillance en France, Paris, Fayard, 2009, 700 p.

Sébastien Laurent, (dir.), Politiques sous surveillances, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, Espace public , 2011, 286 p.

Alexandre Walden, "Les nouvelles priorités du renseignement" in L'interaction des concepts français et européens de défense et de
sécurité - Liber amicorum en l'honneur d'Olivier Pirotte, Presses de l'IRIED, 2004, pp. 365-383.

Bertrand Warusfel, Contre-espionnage et protection du secret - Histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Editions Lavauzelle, 2000

Bertrand Warusfel (dir.) Le renseignement français contemporain - Aspects juridiques et politiques, Ed. L'Harmattan, 2003

Dossier "Le défi du renseignement" (dirigé par O. Forcade, M. Cools & B. Warusfel), Cahiers de la sécurité intérieure, INHESJ, n° 13, septembre 2010

Dossier "Du renseignement", Revue Défense nationale, décembre 2012, n° 755

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