Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / Propriété intellectuelle /
Droit des brevets
Co-auteur de la rubrique Droit des créations techniques de la revue Propriétés Intellectuelles (depuis 2001)
Cours de droit européen et international des brevets (Master2 Droit de la propriété industrielle, Université de Lille 2, 2005/2017)
Cours de droit des brevets (Master2 Propriété industrielle et produits de santé, Université Paris 8, depuis 2017)
Cours de droit des contrats et des transferts de technologie (Master2 Propriété industrielle et produits de santé, Université Paris 8, depuis 2017)
Co-intervenant (avec le Pr. Jean-Christophe Galloux) des séminaires annuels Droit des brevets – Actualité jurisprudentielle, IRPI (depuis 2006)
"Dialogue anachronique sur le droit des brevets", Propriétés intellectuelles, octobre 2021, n°81, pp. 149-152
"L’équilibre en droit des brevets", intervention au séminaire L’équilibre en propriété intellectuelle, IRPI, 12 avril 2021
"Rééquilibrer le droit des brevets ?", intervention de Bertrand Warusfel au séminaire Brevets, Institut Stanislas de Boufflers, 23 novembre 2020
"Les ambivalences de la notion d’invention mise en œuvre par ordinateur", in Matthieu Dhenne & Christophe Geiger (article introductif), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, Coll. Ceipi, n° 67, LexisNexis, 2019, pp. 77-88
"Brevet et secret des affaires", Propriété industrielle, 2019, n°3, p. 41
"Brexit et propriété industrielle - Le rôle des stratégies politiques", Propriétés intellectuelles, juillet 2017, n°64, pp. 39-44
Direction scientifique de l’atelier ''Le brevet unitaire et la nouvelle juridiction européenne des brevets'' (avec M. Buydens & L. Santarelli), Salon européen du droit, Bruxelles, 12 juin 2015
"Rôle de l’avocat et procédure devant la juridiction unifiée des brevets", intervention à la journée Brevet unitaire européen, juridiction unifiée des brevets : quelles perspectives ?, Délégation des barreaux de France, Bruxelles, 18 juin 2014
Co-direction et rapporteur du colloque La propriété intellectuelle, un droit économique, Université Lille 2, 13 décembre 2013
Co-rédacteur de la contribution de l'IRPI à la consultation européenne sur le projet de règles de procédure devant la juridiction unifiée des brevets, octobre 2013
"Le brevet unitaire et la future juridiction unifiée" (avec J.-Chr. Galloux), Propriétés Intellectuelles, n° 47, avril 2013
"Juridiction européenne des droits de propriété intellectuelle : entre le souhaitable et le possible" in Christophe Geiger (dir.), Quel droit des brevets pour l'Union européenne ?, Coll. CEIPI, Litec, 2013, pp. 95-106
Compétence de la juridiction unifiée des brevets et lois applicables, co-intervention avec le Pr. J.-Chr Galloux, Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI), Paris, 14 juin 2013
Intervention au séminaire Droit, marché et globalisation, organisé par le CERI (Sciences Po Paris) sur le thème de la future cour européenne des brevets, 16 octobre 2012
"Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français", Propriétés Intellectuelles, n° 43, juin 2012, pp. 273-278
"Une Juridiction européenne des droits de propriété intellectuelle : une nécessité ?", intervention au colloque Quel droit des brevets pour l'Union Européenne ?, CEIPI, Parlement européen, 26 avril 2012
"Brevetabilité des logiciels et compétences au sein de l’OEB : leçons de l’avis G3/08", Propriétés Intellectuelles, n° 39, avril 2011
Intervention sur l'actualité du droit des brevets aux entretiens européens Droit européen de la propriété intellectuelle, DBF, Bruxelles, 17 juin 2011
"La juridictionnalisation du droit européen de la propriété industrielle", in Les droits de propriété intellectuelle – Liber amicorum Georges Bonet, IRPI/Litec, 2010, pp. 533-551
“Les règles envisagées pour la procédure devant la future juridiction européenne des brevets”, intervention à la journée d'études Quelques réflexions pratiques sur une future juridiction européennne des brevets, Chaire Arcelor/Crides, Université catholique de Louvain, Bruxelles, 24 septembre 2010
Rapporteur de la session 7 (régime linguistique) au colloque Vers la juridiction européenne des brevets, CEIPI, Strasbourg, 17 avril 2010
"Le projet communautaire de création d'une juridiction européenne des brevets", L'observateur de Bruxelles – Revue de la Délégation des barreaux de France, avril 2009, p. 26
"Update on the project of a UE patent Court", Intervention au séminaire CNCPI / AIPLA (American Intellectual Property Law Association), 3 mars 2009
"L'entrée en vigueur de la CBE 2000" (avec J-Ch. Galloux & E. Gutmann), Propriétés Intellectuelles, janvier 2008, n° 26, pp. 77-84.
"L'ambiguïté de la notion de brevetabilité du logiciel", in La propriété intellectuelle en question(s) – Regards croisés européens, Collection IRPI, Editions Litec, 2006, pp. 165-170
Enseignement dans le cycle de formation CEIPI/epi Course on Patent Litigation in Europe (Institut des mandataires européens en brevet, Munich – Ceipi Strasbourg, 2004-2006)
Débat en ligne sur le site lemonde.fr sur la brevetabilité du logiciel, 11 juillet 2003
"La brevetabilité des méthodes commerciales devant les tribunaux français", Propriétés Intellectuelles, avril 2003, n° 7, pp. 191-193
"La brevetabilité des inventions logicielles dans les jurisprudences européenne et américaine", Actes du colloque de l'AFDIT (Association française du droit de l'informatique et de la Télécommunication) du 17 juin 2002
Commentaire de la proposition de directive sur la brevetabilité des inventions logicielles, Propriétés Intellectuelles, avril 2002, n° 3, pp. 79-83
"La brevetabilité des méthodes commerciales : l'Office européen des brevets résiste toujours (à propos de la décision PBS Partnership du 8 septembre 2000)", Propriétés Intellectuelles, octobre 2001, n°1, pp. 80-84
[avec J-Ch Galloux & Alain Michelet] Réponse du groupe français de l'AIPPI (Association Internationale pour la protection de la Propriété industrielle) à la consultation sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur (DG Marché intérieur, Commission européenne), 2001
Participation au rapport du groupe français de l'AIPPI sur la question 133 "brevetabilité des programmes d'ordinateur", 1996