Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / Pratique des droits de propriété
industrielle
Co-responsable du programme La propriété intellectuelle, un droit économique, Université Lille 2 / Maison européenne des sciences de l'homme et de la société (MESH) 2011-2012
Membre du comité scientifique national du concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle (CN2PI)
Membre fondateur de l'association European Policy for Intellectual Property (EPIP), octobre 2005
Co-président de la Commission Secret des affaires, groupe français de l'AIPPI (depuis 2013)
"Le contentieux européen de la propriété industrielle", intervention aux Entretiens européens (Délégation des barreaux de France, Bruxelles), 17 novembre 2020
"Les relations du droit des brevets et du secret des affaires, à l'aune de la loi du 30 juillet 2018, Colloque CEIPI / Institut Boufflers / AACEIPI, Le droit des brevets en France et en Europe, 17 octobre 2018
"Les ambivalences de la notion d’invention mise en œuvre par ordinateur", intervention au colloque Les inventions mises en œuvre par ordinateur : pratiques et perspectives, Cour de cassation, 24 novembre 2017 (publié in M. Dhenne & Chr. Geiger (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, Coll. Ceipi, n° 67, LexisNexis, 2019, pp. 77-88)
"Le rôle des stratégies politiques", intervention au colloque Brexit et propriété industrielle : perspectives et réalités, IRPI, Université Paris 2, 5 avril 2017 (publié in Propriétés intellectuelles, n° 64, juillet 2017, pp. 39-44
''Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle'' (avec E. Blary-Clément, F. Cousin, L. Joly, G. Galvez-Béhar), Entreprises et histoire, avril 2016, p. 124
''La concurrence déloyale'', intervention dans le séminaire de formation continue Marques, dessins, modèles, droits d’auteur, contrefaçon, École nationale de la magistrature, 10 octobre 2014 / 25 mars 2016
"Gérer la propriété intellectuelle pour assurer l'efficacité de l'entreprise", témoignage in Le guide de l'intelligence économique, Le Routard/Ed. Hachette, 2014, p. 97
Co-direction et rapporteur du colloque La propriété intellectuelle, un droit économique, Université Lille 2, 13 décembre 2013
"Juridiction européenne des droits de propriété intellectuelle : entre le souhaitable et le possible" in Christophe Geiger (dir.), Quel droit des brevets pour l'Union européenne ?, Coll. CEIPI, Litec, 2013, pp. 95-106
Membre du jury du 5ème concours de plaidoirie en propriété intellectuelle (CN2PI), CEIPI Strasbourg, 21-22 mars 2012
"Mieux protéger le patrimoine informationnel des entreprises", intervention à la rencontre Le défi de l'intelligence stratégique française, Assemblée nationale, 11 décembre 2012
Enseignement de déontologie à la journée de préparation à l'examen de qualification en propriété industrielle, Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle, 10 novembre 2012
"Une Juridiction européenne des droits de propriété intellectuelle : une nécessité ?", intervention au colloque Quel droit des brevets pour l'Union Européenne ?, CEIPI, Parlement européen, 26 avril 2012
"Concurrence et propriété intellectuelle : Le cas des pièces détachées" in Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation ?, IRPI/LexisNexis, 2012, pp. 225-239
"La propriété intellectuelle en tant que droit économique", intervention dans le cadre du programme La propriété intellectuelle, un droit économique, Université Lille 2, MESHS, 25 novembre 2011
"La contrefaçon entre concurrence et délinquance", Cahiers de la sécurité, n° 15, INHESJ, janvier-mars 2011, pp. 9-15
"La juridictionnalisation du droit européen de la propriété industrielle", in Les droits de propriété intellectuelle – Liber amicorum Georges Bonet, IRPI/Litec, 2010, pp. 533-551
"Les recours devant l'OHMI en matière de marques et de dessins ou modèles de l'Union européenne", intervention à la journée Les procédures européennes non contentieuses - la représentation d’intérêts auprès des Institutions et Agences européennes, Délégation des barreaux de France, Bruxelles, 18 juin 2010
"La complexité juridictionnelle des litiges de propriété industrielle en Europe", intervention à la journée d'études Propriété industrielle : Vers une harmonisation des jurisprudences européennes et françaises, LERADP, Université Lille 2, 29 mai 2009 (publié in Lamy Droit des affaires, n° 41, août 2009)
Intervention à l’atelier Protection technique - Complément ou alternative aux droits de PI ?, 6èmes Rencontres internationales de la propriété industrielle, 17 juin 2008, Paris
"Les tribunaux compétents en matière de dessins ou modèles communautaires", intervention au colloque La protection du design en Europe : questions d’actualité, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, 19 octobre 2007
Préface à l'ouvrage de Vincent Ruzek, L'action extérieure de la Communauté européenne en matière de droits de propriété intellectuelle : Approche institutionnelle, Publications du Centre d'excellence Jean Monnet de l'Université Rennes 1, Editions Apogée, 2007
Animation du séminaire de formation continue des magistrats, Le contentieux en propriété intellectuelle, Ecole nationale de la magistrature, IEEPI, 29-30 novembre 2006
Commentaires du Code de la Propriété Intellectuelle, Éditions Dalloz, 6ème-7ème édition, 2006-2007
"Entreprises innovantes et propriété intellectuelle : les limites de la protection juridique du patrimoine immatériel", in B. Laperche (dir.) Les enjeux économiques de la propriété industrielle : brevets, innovation et concurrence mondiale, L'Harmattan, 2001
"The role of Trademark Attorney's in national Opposition Procedures and Community Trademark Litigation", intervention au Third CNIPA Forum - The Patent Attorney in Court, Paris, 20 Avril 2001
"Le know-how face à la contrefaçon - La protection du savoir-faire, élément de défense de l'innovation technologique", Ann. Fals. Exp. Chim., juin-septembre 1999-92- n° 948, pp. 297-305
"The Industrial Property Attorney in Court : The French Situation in a European Perspective", EPI Information, numéro spécial 1999, pp. 9-11
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