Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / Droit de la défense et de la sécurité
Séminaire
de droit de la
défense et de la sécurité (Paris
V, DEA de droit public, 2000-2003)
Séminaire de droit
de la sécurité nationale (Paris
2, Master 2 Sécurité et Défense)
Cours de droit
de la sécurité nationale (Master
2 Sécurité et Défense, Lille 2)
Cours de droit
de la défense et de la sécurité françaises et européennes
(Master 1 – Université
Lille 2, jusqu’en 2017)
"Construire un droit démocratique de la sécurité nationale", Les Champs de Mars : revue d’études sur la guerre et la paix, 2021/1 (36), pp.19-41
"La place de l’image : caméras et vidéoprotection dans la sécurité globale", La semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales, juillet 2021, n° 2219
"Gérons la crise de sécurité nationale, pas la guerre", publication sur le site Hestia Expertise, 26 mars 2020
"La lutte antiterroriste et l'État de droit" (table ronde avec Michel Debacq, Antoine Garapon et François Saint-Bonnet), Esprit, septembre 2017, pp. 86-100
Co-organisateur (avec le Pr. Marc Cools de l'Université de Gand) du séminaire franco-belge sur le droit et les pratiques comparées de sécurité et de défense (2014 - 2016)
Co-direction (avec Sébastien-Yves Laurent) de l’ouvrage collectif Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016
"Le contentieux de la sécurité nationale", in B. Warusfel & F. Baude (dir.), Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2018, pp. 201-218
''État d’urgence : quand le droit rencontre la crise'', rapport de synthèse du séminaire L’État d’urgence, nécessité de la sécurité et de la défense, AFDSD, Université Paris 2, 31 mars 2016 (publié in Olivier Gohin & Franck Durand (dir.), Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, 2017, pp. 175-185
Commentaire du Livres VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, (depuis mars 2016)
''Le pouvoir législatif face à la sécurité : rôle, ambitions et perspectives d'évolution'', intervention au séminaire Parlement et sécurité, IHEDN, 11 janvier 2016
''Les dimensions sécuritaires du droit et leurs limites'', rapport de synthèse au colloque La sécurité, 3ème colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale 101 de l'Université de Strasbourg, 11 décembre 2015
''État d'urgence : à quoi sert la nouvelle loi ?'', entretien, Le Point, 22 novembre 2015
''Modifier l’équilibre liberté – sécurité n’est pas illégitime'', entretien, La Croix, 18 novembre 2015
''Justice et sécurité nationale : l'apport de la loi sur le renseignement'', Cahiers de la sécurité et de la justice, n° 31, 2015, p. 69
Auteur des chapitres "Les traitements de données personnelles", "L'identification et la surveillance", "Les interceptions de correspondance", in Pascal Mbongo (dir.) Traité de droit de la police et de la sécurité, LGDJ, 2014
''L’entrée de l’Union européenne dans les champs de la défense et de la sécurité'', Cahiers de la sécurité et de la justice, 1er semestre 2014, n° 27-28, pp. 189-198
''Constitution, politique et défense'', intervention devant la session nationale, Institut des Hautes Études de la Défense nationale (IHEDN), 19 septembre 2014
"La construction progressive d’un droit européen de la défense et de la sécurité", intervention au colloque Transformations et réformes de la sécurité en Europe, Université de Bordeaux, 15 -16 mai 2014
Commentaire du Livre II du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, mars 2014, 2016
"Les implications juridiques et institutionnelles de la notion de sécurité nationale", in X. Latour & Chr. Vallar (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2013, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2014, pp. 17-30
"Sécurité privée : l’exclusivité a-t-elle encore un sens ?", intervention au colloque Quel avenir pour la sécurité privée ? La refonte du cadre législatif, Université de Nice-Sophia Antipolis / INHESJ, Nice, 15 novembre 2012
"La sécurité nationale, nouveau concept du droit français", in Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, Lille2, décembre 2011, pp. 461-476
"Le cadre juridique des relations entre défense et sécurité nationale", Cahiers de la sécurité, n° 14, INHESJ, décembre 2010, pp. 61-67
"Dimensions juridiques de la politique européenne de défense et de sécurité globale" intervention dans le panel European Governance and Global Security, Congrès de l'Association internationale de sciences politiques (IPSA), Luxembourg, 19 mars 2010
"L'adaptation des marchés publics de défense", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n° 32, avril 2004, pp. 44-46
"L'État, maître des sécurités ?", Revue des anciens élèves de Sciences-Po, n° 128, juillet 2002, pp. 34-37
"La Délégation générale pour l'armement et sa place dans l'administration centrale du ministère de la Défense", Droit & Défense, 2001/2, pp. 35-44
Note sous Conseil d'État., 13 juin 1997, Ministère de la Défense c/ M. Pourbagher, Droit & Défense, 98/2 p.56
"La réforme des structures et des méthodes de la Délégation générale pour l’armement", Droit & Défense, 1997, n° 97/1
"Les notions de défense et de sécurité en droit français", Droit & Défense, n° 94/4