Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches / Droit du renseignement
Responsable de la Commission d'histoire du renseignement (Centre d'études d'histoire de la défense - CEHD, 2000-2010)
Animateur (avec Pierre Journoud) des journées d'études sur le renseignement à l'IRSEM (2011-2012)
Cours "Intelligence in democracies : the legal dimension" (Master 2, Paris School of International Affairs, Sciences Po, 2014)
Direction (avec le Pr. Oliver Forcade, co-dir), Le droit du renseignement, La Documentation française, 2020
"Prisonniers de guerre et renseignement : entre pratiques opérationnelles et droit international humanitaire", in Vincent Cattoir-Jonville (dir.), Cedant Arma Togae – Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Aben, Ed. L’Harmattan, 2023, pp. 479-503.
"Conservation des données et sécurité nationale au regard du droit de l’Union européenne" in Annuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense, 2022, pp. 161-173 ⟨hal-03913647⟩
"La construction inachevée d’un droit du renseignement", intervention au colloque Les nouveaux défis du renseignement, Sciences Po Lyon, 8 avril 2022
"Droit du renseignement : entre imperfections et avancées", 22 mars 2022 sur le blog Chemins publics (www. chemins-publics.org)
"Les évolutions du droit français du renseignement", intervention au colloque Dati e decisioni pubbliche all'epoca dell'information and communication technologies, Turin, 22 octobre 2021
"Pegasus : démocratisation du cyber-espionnage et non-prolifération numérique", sur le blog du Club des juristes, 27 août 2021
"Naissance d’une culture juridique nationale du renseignement : entre tradition française et influence européenne", intervention au séminaire En hommage à l’amiral Pierre Lacoste : La culture française du renseignement, définitions, usages et comparaisons, Sorbonne Université, 6 octobre 2020
Organisation et synthèse du forum de recherches Le renseignement de sécurité et de défense, AFDSD / Université Paris 8, 25 juin 2020
"La logique de la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement", intervention au colloque Le droit du renseignement, Académie du renseignement, 8 février 2019
"The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism" in Ian Leigh & Njord Wegge (ed.), Intelligence Oversight in the Twenty-First Century - Accountability in a Changing World, Routledge, 2018
"Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente", AJ Pénal, mars 2018, n° 3, p. 119
Commentaire du Livre VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis (depuis la 1ère édition 2014)
"Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme", intervention au colloque Le contrôle et à l'évaluation de la politique publique du renseignement, organisé à l'Assemblée nationale (DPR/CNTCR, 22 mars 2017)
"Terrorisme, enjeu du prochain quinquennat", interview, La Croix, 22 mars 2017
"La redéfinition du renseignement", intervention au colloque L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme – Implications juridiques, Colloque international ANR, Université Lille 2 (CRDP), Lille, 10 février 2017
"Les évolutions de la menace terroriste et leurs conséquences politiques et juridiques", intervention dans le Master 2 Histoires militaires et études de défense, Université Paul Valéry - Montpellier 3, 13 janvier 2017
"Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement", in Matthieu Conan & Béatrice Thomas-Tual (dir.) Annuaire 2016 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 405-423.
''Les « risques du métier » : le renseignement extérieur aux marges de la légalité internationale'', in Guerres secrètes, Musée de l’Armée, octobre 2016, p. 78
''Le renseignement extérieur dans les lois sur le renseignement de 2015'', intervention au séminaire METIS, Centre d'histoire de Sciences-Po, 13 juin 2016
''Le cadre juridique incertain des actions spéciales'', publication sur le blog Hestia.hypothèses.org, 9 mars 2016
''La légalisation du renseignement en France (1991-2015)'' in Sébastien Laurent & Bertrand Warusfel, Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016, pp. 187-213
Participation au débat Sécurité et libertés – autour du film Citizen Four, Université Lille 2, Bibliothèque Droit-Gestion / CRDP, 25 novembre 2015
Intervention au 3ème colloque annuel de l’AFDSD, Université de Bretagne occidentale, Brest, 24 septembre 2015
''Justice et sécurité nationale : l'apport de la loi sur le renseignement'', Cahiers de la sécurité et de la justice, n° 31, 2015, pp. 69-77
''Loi sur le renseignement : des avancées essentielles, au-delà des malentendus'', publication sur le blog Hestia.hypothèses.org, 11 avril 2015
Participation au débat public sur le projet de loi Renseignement, OuiShare Labs/Mozilla France, 7 avril 2015
''Le cadre juridique du renseignement'', intervention au 2e colloque annuel de l'AFDSD, Université de Haute Alsace, Mulhouse, 26 septembre 2014
Audition par la délégation parlementaire au renseignement, 26 juin 2014 (Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014, document Assemblée nationale n° 2482 / document Sénat, n° 201, 18 décembre 2014, p. 32)
''Le renforcement du cadre juridique des services de renseignement'', L'ENA hors les murs – revue de l'Association des anciens élèves de l'ENA, juin 2014, pp. 29-31
Audition par le groupe de travail sénatorial sur les forces spéciales, Sénat, 4 mars 2014 (rapport Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?)
"La dimension juridique des études sur le renseignement " in G. Arboit (dir.), Pour une école française du renseignement, Ellipses, 2014, pp. 79-94
"Renseignement et démocratie dans une société de l'information : comment l'affaire Snowden peut nous permettre de progresser", intervention au colloque Security and Liberty in Transatlantic Perspective, Sciences Po Lyon, 12 avril 2014
Intervention au colloque Le monde après Snowden, organisé par la Chaire Castex de cyberstratégie de l'IHEDN, 13 mars 2014
"Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité", contribution au 21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014, pp. 17-23
"La légalité du renseignement ouvert en question", intervention au séminaire METIS, Centre d'histoire de Sciences-Po, 27 mai 2013
Coordination
scientifique et organisation de la journée d'études
Modernisation
et cadre juridique du renseignement en France, Centre
Droit et Perspectives du droit – Équipe de recherches en droit
public (CRDP-ERDP),
Université Lille 2, 4 avril 2013
(sélection
d'articles et de documents en ligne)
Audition par la mission d’information sur l’évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement, 11 octobre 2012 (Assemblée nationale, commission des lois, document n° 1022, 14 mai 2013, p. 202)
Intervention au colloque Analyse et perspectives d'une école française du renseignement, C2FR/Groupe de recherche sur la sécurité et la gouvernance (GRSG) de l'université Toulouse 1 Capitole, 12 janvier 2012
"Renseignement et État de droit", Cahiers de la sécurité, n° 13, INHESJ, juillet-septembre 2010, pp. 114-121 (english translation : "Intelligence services and the Rule of Law")
"La mise en place progressive du cadre juridique du contrôle du renseignement en France : de la CNCIS à la DPR", intervention au séminaire METIS, Centre d'histoire de Sciences-Po, 3 mai 2010
Audition sur le projet de loi créant une délégation parlementaire pour le renseignement, Commission des Lois, Sénat, juin 2007
"Secret et renseignement : une relation nécessaire à la recherche d'un nouveau cadre", AGIR- Revue générale de stratégie, n° 25, Mars 2006, pp. 122-130 (re-publié sur le blog Hestia Expertise)
"Peut-on démocratiser le renseignement ?", conférence au séminaire de Philosophie du Droit 2004-2005, Institut des Hautes Études sur la Justice – revue Esprit – ENM, 23 mai 2005
"Le renseignement, dimension majeure de l'action publique dans une société d'information", in B. Warusfel (dir.) Le renseignement français contemporain - Aspects juridiques et politiques, Ed. L'Harmattan, 2003, pp. 9-35
"La liberté d’expression et ses limites dans la société de l'information : l'exemple de l'espionnage électronique", intervention au colloque « La société de l’information » : Entre mythes et réalités, Université Robert Schuman, Strasbourg, 4 et 5 septembre 2003
"La situation des agents infiltrés et des informateurs de police : une sortie progressive de l'opacité ?", Droit & Défense, 2003/4, pp. 33-38.
Coordination scientifique et rapport de synthèse de la journée d'études sur le renseignement du Centre Droit & Défense (5 octobre 2001, Université René Descartes - Paris V)
Contre-espionnage et protection du secret - Histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Editions Lavauzelle, 2000
"L'ardente obligation du renseignement", Revue des anciens élèves de Sciences-Po, juillet-août 2000
"Le cadre juridique et institutionnel des services de renseignement en France" in P. Lacoste (dir.) Le renseignement à la française, Economica, 1998, p. 393 et s..
"A propos d'un contrôle du renseignement", débat avec Paul Bouchet, Pierre Lacoste & Edwy Plenel, Cahiers de la sécurité, n° 30, 4ème trimestre 1997, pp. 141-154
"Structures et évolutions du renseignement en France", Droit et Défense, n° 94/1, pp. 26-35
"Terrorisme et stratégies indirectes", Études polémologiques, n° 49, 1/1989, pp. 181-188
Travaux historiques sur le renseignement